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/ Réglementations sur la qualité de l’eau

RÉGLEMENTATIONS EUROPÉENNES SUR LA QUALITÉ DE L’EAU

Purge régulière Formation
Selon les textes réglementaires français, allemand Bien connaître les problématiques liées à la
et anglais, la stagnation de l’eau (dans l’installation prolifération bactérienne dans les réseaux d’eau
sanitaire et les robinetteries) favorise fortement permet de limiter les risques de contamination.
la contamination bactérienne. En France, le cadre réglementaire porte surtout sur
La norme européenne NF EN 806 5 exige que la surveillance et la gestion du risque (notamment
les parties de l’installation rarement utilisées soient pour l’ECS des ERP), sans dispositif national de
Stagnation interdite rincées par des chasses à intervalles réguliers. certification obligatoire des gestionnaires. En
L’intervalle préconisé est d'une fois par semaine.
Tous les ERP sont concernés, notamment les écoles Allemagne, la VDI 6023 organise la qualification des
et administrations pendant les vacances scolaires, intervenants en plusieurs niveaux (A, B et FM selon
les campings hors saison, les chambres d’hôpital les responsabilités). Au Royaume-Uni, HTM 04 01
non occupées, etc. et l’ACoP L8 exigent la compétence et la formation
du personnel dans le cadre des Water Safety Plans,
La norme allemande VDI 6023 Blatt 1:2023 09, lesquels font l’objet d’audits.
Hygiene in Trinkwasser-Installationen –
Anforderungen an Planung, Ausführung, Betrieb und La formation des gestionnaires
Instandhaltung, publiée en septembre 2023, stipule contribue à la maîtrise
Bypass interdit que des mesures de vidange ou de rinçage doivent de la prolifération bactérienne.
être mises en œuvre lorsqu’une stagnation de plus
de 72 heures est à prévoir, afin de prévenir tout risque
de développement microbiologique. Démontage des robinetteries
L’eau dans les bypass n’est pas assez renouvelée, Parmi les mesures de prévention, le NHS (National
ce qui explique leur interdiction. Health Service) recommande vivement l’usage
Dans le cas de non-utilisation d’une installation de robinetteries aisément démontables, pour
pendant plus de 72 heures, des processus rigoureux un nettoyage interne régulier ; une intervention
sont prévus. DELABIE considère cette exigence mécanique qui s’avère efficace pour éliminer le biofilm.
comme une avancée et propose des solutions
techniques pour y répondre (voir ci-contre : Bouclage
Mesure de la pression robinetteries électroniques). Le bouclage jusqu’au point de puisage n’est pas
recommandé. Il double les longueurs des piquages,
La directive allemande exige augmentant ainsi les volumes d’eau contenus.
des actions de vidange au-delà La surface du biofilm et par conséquent, le risque
de 72 heures de stagnation. de développement bactérien, est multiplié. De plus,
cela rend difficile le maintien d’une température
élevée en tous points du bouclage.
Enfin, le volume d’un piquage peut alors difficilement
Sous-dimensionnement
La réglementation allemande interdit formellement être inférieur à 3 litres. En effet, si la température de
le sur-dimensionnement des canalisations, qui l’eau circulant dans un bouclage est inférieure à 50°C
ou 55°C (selon le pays), ce volume d’eau doit être
Mesure de la température favorise la prolifération bactérienne en réduisant intégré dans le calcul des 3 litres maximum autorisés.
la vitesse de passage de l’eau.
DELABIE va dans le même sens, en proposant de
diminuer légèrement le diamètre des canalisations, Le bouclage jusqu’au point de
pour augmenter la vitesse de l’eau jusqu’à 2 m/sec puisage n’est pas recommandé.
(quand en France, le DTU recommande 1,5 m/sec).
Sans générer de nuisance sonore, cette mesure
empêche le développement excessif du biofilm Systèmes de building management
et aide donc à réduire les risques de contamination. Contrairement à certaines idées reçues, aucune
réglementation européenne n'impose l'utilisation
Le sur-dimensionnement des systèmes de building management. Ils sont
Formation des gestionnaires des canalisations compliqués, lourds à gérer, extrêmement onéreux
est interdit. et n’affranchissent pas des responsabilités en cas
de problème.

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