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NEW                                                                                                                                                                   Conditions générales de vente /


           PRIX PUBLICS INDICATIFS HT         DELABIE intègre KWC Professional                                                                   définies par DELABIE. Cette vigilance portera   Nous apportons ainsi à nos clients la garantie de   DELABIE vous accorde le droit de télécharger et


           DU 01/01/2026 AU 31/12/2026                                                                                                           notamment sur les dates d’expiration, avec le   pouvoir bénéficier de l’offre de service de collecte   de diffuser les contenus :
           Des variations de prix sont susceptibles   UN GROUPE RENFORCÉ !                                                                       retrait des produits périmés des rayons ainsi que   et de recyclage proposée par ecosystem pour les   - lorsque la fonctionnalité de téléchargement
           d’être appliquées sur ce tarif                                                                                                        des installations de stockages appropriées dans   équipements électriques professionnels que nous   existe ;
                                         DEUX FORCES UNIES   UNE VISION, UNE RÉUSSITE

                                                                                                                                                 lesquelles les conditions sont celles requises par   avons mis sur le marché, lorsque ces derniers   - à des fins non commerciales ;

                                                                                                                                                 les caractéristiques des produits et les mieux   arrivent en fin de vie.  - de bonne foi ;
           CONTACTS                                                                                                                              adaptées pour en assurer une bonne conservation.   Nos clients disposent de différentes solutions sans   - en conservant intactes les mentions de propriété
                                                                                                                                                 En tant que revendeur, le client doit, dans les cinq   frais pour se défaire de leurs DEEE professionnels :  ainsi que la date d’édition  ou de mise  en ligne
           SIÈGE SOCIAL ET SITE                                                                                                                  jours ouvrables à compter de la date de réception,   - Apport volontaire (< 500 Kg ou < 2,5 m ) ;  qui figurent sur les contenus, si ces informations

                                                                                                                                                                                                               3
           DE PRODUCTION                                                                                                                         notifier à DELABIE ou à une autorité compétente   Dépôt des DEEE professionnels, dans l’un des   sont  indiquées. Ce droit  ne doit  en aucun  cas

           18, rue du Maréchal Foch                                                                                                              (voir lien ci-dessous), toute plainte écrite concernant   200 points d’apport professionnels ou l’un des   s’interpréter comme une licence notamment de
           80130 Friville                                                                                                                        un produit, reçue de ses clients. DELABIE fournira   1 500 distributeurs professionnels du réseau   marques  ou de  droits d’auteur  sur  les contenus
           FRANCE                                                                                                                                au revendeur une réponse préliminaire dans les   ecosystem ;           précités.
                                                                                                                                                                                                                3
                                                                                                                                                 deux jours ouvrables à compter de la date de   - Enlèvement sur site (≥ 500 Kg ou ≥ 2,5 m ).
           delabie.fr                                                                                                                            réception de l’avis du revendeur.   Demande d’enlèvement à formuler auprès de   PROTECTION DES DONNÉES

                                                                                                                                                 https://health.ec.europa.eu/medical-devices-  ecosystem, afin de mettre en place la logistique   PERSONNELLES :
                                                                                                                                                 sector/new-regulations/contacts_en   adaptée et de prendre un rendez-vous pour la   Conformément à la Réglementation Générale sur
           Veuillez consulter le service Commande                                                                                                En tant que revendeur, le client soutient DELABIE   collecte des DEEE professionnels sur site.   la Protection des Données (RGPD), DELABIE met
           pour obtenir les coordonnées de votre                                                                                                 en cas de rappel et doit informer ses clients de   En fonction des besoins, des conteneurs peuvent   tout en œuvre pour limiter au strict nécessaire
           commercial (40 commerciaux à votre                                                                                                                                        être mis à disposition. Les équipements sont   la collecte des données personnelles, leur
           service sur la France).                                                                                                               manière à perturber le moins possible les ventes   ensuite dépollués et recyclés dans une filière à   conservation dans le temps et pour assurer leur

                                                                                                                                                 des produits et à préserver la réputation attachée
           SERVICE COMMANDE                                                                                                                      aux produits et aux noms DELABIE et du revendeur.   haute performance environnementale.   protection.
                                                                                                                                                                                     Plus d’informations sur www.ecosystem.eco.
                                                                                                                                                 DELABIE paiera intégralement tous les frais de                        DELABIE utilise exclusivement ces données pour

           FRANCE NORD                                                                                                                           récupération, de rappel et de remplacement des   NETTOYAGE - ENTRETIEN :  sa propre utilisation à des fins d’information et de
           Tél. 03 22 60 22 75           Un leader européen affirmé                                                                               produits (y compris si un tel rappel ou remplacement   Uniquement à l’eau légèrement savonneuse, avec   commercialisation de ses produits. Elles ne sont en

                                                                                                                                                                                                                       aucun cas cédées à des tiers.
           Fax 03 22 24 02 70                                                                                                                    est requis par DELABIE).           un chiffon doux ou une éponge, rincer et bien   Un droit d’accès, de rectification, d’effacement


           commandes-nord@delabie.fr     DELABIE a acquis KWC Professional et confirme son statut de leader européen des équipements sanitaires                                      sécher. Ne jamais utiliser de produits abrasifs   et  d’opposition  au  traitement  ainsi  qu’un  droit
                                         pour les Établissements Recevant du Public.                                                             PIÈCES DÉTACHÉES :                 ni chlorés (à base d’acide chlorhydrique) ni de
           FRANCE SUD                    Cette opération stratégique réunit des expertises complémentaires, des marques fortes                   Les  pièces  détachées  et  mécanismes  colorants.                    à la limitation et à la portabilité de vos données
           Tél. 03 22 60 22 76           (DELABIE, KWC Professional, Aquarotter, DVS, NJL) et des implantations clés en Europe et au Moyen-Orient.  indispensables au bon fonctionnement de nos                        personnelles est possible sur simple demande au
                                                                                                                                                                                                                       Délégué à la Protection des Données (DPO) de
           Fax 03 22 30 31 07                                                                                                                    articles sont tenus en stock pendant 50 ans à   PHOTOGRAPHIES ET DESSINS :  DELABIE par email (dpo@delabie.fr) ou par courrier
           commandes-sud@delabie.fr                                                                                                              compter de la date d’achat. Leur liste figure dans

                                         Une ambition commune                                                                                    les dernières pages de nos catalogues.  Les photographies, dessins ou schémas, non   signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à
                                                                                                                                                                                    contractuels, sont donnés à titre documentaire
                                                                                                                                                                                                                       l’adresse suivante : DELABIE - 18 rue du Maréchal
                                         Offrir des solutions innovantes et durables, en réunissant les talents de nos équipes au service                                           sans engagement et peuvent être modifiés sans   Foch - 80130 Friville Escarbotin - FRANCE.

           OFFRES DE PRIX                de nos clients et partenaires.                                                                          RETOURS :                          préavis. Nous nous réservons le droit d’apporter à   Dans le cadre de l’amélioration de nos services,
           CHANTIERS                                                                                                                             Les retours des marchandises doivent faire

           Tél. 03 22 60 22 71           Un groupe industriel de premier plan, réalisant près de 70 % de son chiffre d’affaires hors de France,   obligatoirement l’objet de notre accord préalable   nos fabrications toutes modifications de formes et   certains de vos appels peuvent être éventuellement

                                                                                                                                                                                                                       enregistrés à des fins de formations. Ces
                                                                                                                                                                                    dimensions sans préavis, et sans que cela puisse
           offre-prix@delabie.fr         solidement implanté en Allemagne, Autriche, Suisse, Royaume-Uni, pays nordiques et Moyen-Orient.        sous réserve du bon état de la marchandise   être cause de réclamation. Il en est de même pour   enregistrements ne  sont pas conservés et sont
                                                                                                                                                 (estimation  faite par nos  services à  réception).   toutes mentions, dimensions, renseignements   détruits systématiquement dans un délai de 48
                                                                                                                                                 Ils sont adressés à notre usine* en port payé par   portés sur nos documents divers, catalogues,   heures maximum.
           CONSEIL COMMERCIAL                                                                                                                    l’expéditeur et sous bon emballage.
           AIDE À LA PRESCRIPTION                                                                                                                Les marchandises livrées depuis moins de 1 mois   notices, tarifs, sites internet, qui peuvent être   EXCLUSIVITÉ TERRITORIALE :

           Tél. 03 65 17 00 25                                                                                                                   seront reprises sur la base du prix facturé. Au delà   modifiés ou supprimés à tout moment sans préavis.
           conseil-commercial@delabie.fr                                                                                                                                            PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE           Nos grossistes de France et de l’Outre-Mer sont
                                                                               DELABIE.FR                                                        de 1 mois, une déduction forfaitaire sera retenue                     habilités à  vendre en  France et  dans  les DROM-

                                                                               DES FONCTIONNALITÉS À VOTRE SERVICE                               pour frais de vérification, remise en stock et   ET UTILISATION DES CONTENUS :  COM.
           SAV                                                                                                                                   comptabilité. Dans tous les cas s’ajouteront s’il y a   Les contenus (notamment et non limitativement les   Pour les autres pays, notre société a conclu
           Tél. 03 22 60 22 74                                                 Créez votre propre catalogue à partir de votre sélection          lieu, les frais de remise en état.   informations, textes, graphiques, données, images,   des accords  d’exclusivité avec des sociétés
           Fax 03 22 30 31 07                                                  produits.                                                         Les retours de produits sont exclus dans les cas   photos, visuels, vidéos et bandes sonores, ainsi que   d’importation et de distribution.
           sav@delabie.fr                                                                                                                        suivants : produits supprimés, fabrication spéciale,   la forme de tous ces éléments et de nos catalogues,   Dans  ce  cadre,  nos  clients  français  ne  peuvent
                                                                               Vous pouvez le personnaliser en lui donnant un nom,               évolution technique ou esthétique du produit   sites...) sont protégés au titre des droits d’auteur   commercialiser nos produits à l’extérieur du
                                                                               un descriptif, en choisissant l’ordre d’apparition des            depuis la date d’achat, produits rayés ou abîmés,   et/ou autres droits de propriété intellectuelle.   territoire français sauf accord ponctuel exprès et
           EXPORT                                                              produits et en ajoutant des photos de mises en situation.         date d’achat supérieure à un an, produits avec date   Les contenus sont la propriété exclusive de leurs   préalable de notre part. Nos accords de marchés
           Tél. +33 (0)3 22 60 22 72                                                                                                             de péremption.                     éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction,   sont exclusifs à la France métropolitaine.
           export@delabie.fr                                                   Ce catalogue est ensuite disponible en formats Word,              En cas d’envoi à DELABIE, ces produits exclus du   représentation, exploitation, adaptation, altération,   JURIDICTION :

                                                                               PDF et Excel.                                                     cadre des retours, seront immédiatement détruits/  modification, traduction, diffusion, intégrale ou
                                                                                                                                                 recyclés, et ne seront donc pas retournés au client.  partielle, des contenus, qu’ils appartiennent à   L’acceptation d’une commande livrable depuis
                                                                                                                                                 Barème des déductions forfaitaires :  DELABIE ou à un tiers qui a concédé des droits   la France constitue un contrat de droit français.
                                                                                                                                                 - retours < 1 mois : reprise au prix facturé ;  à DELABIE, par quelque procédé que ce soit, est   A défaut d’accord amiable, tout litige relatif au
                    ANS         ANS                                                                                                              - retours entre 1 mois et 3 mois : déduction de 15 % ;  illicite à l’exception des droits limitatifs qui vous   contrat sera de la compétence exclusive du tribunal
                                                                                                                                                                                    sont concédés ci-dessous, et/ou de la copie privée
                                                                                                                                                                                                                       de notre siège social, même en cas d’appel et de
                                                                                                                                                 - retours entre 3 mois et 1 an : déduction de 30 % ;
                                                                                                                                                 - retours > 1 an : pas de reprise possible ;  réservée à l’usage exclusif du copiste. Les contenus   pluralité de défendeurs, et quels que soient les
             GARANTIE  RÉPARABILITÉ                                                                                                              - Retour sans accord préalable : déduction   présentés dans nos outils de communication et   lieux de livraison ou de paiement stipulés. Toute

                                                                                                                                                  supplémentaire de 5 % de la valeur marchandise   commerciaux  sont  susceptibles  de  modification   clause contraire sera considérée comme nulle par
                                                                                                                                                  avec un minimum de 50 €.          sans préavis et sont mis à disposition sans aucune   le seul fait d’avoir traité avec notre société.
                                                                                                                                                 * DELABIE S.A.S.                   garantie d’aucune sorte, expresse ou  tacite et
                                                                                                                                                    18, rue du Maréchal Foch        ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à
                                                                               BIM : LES INCONTOURNABLES DELABIE                                    80130 Friville Escarbotin - FRANCE  dédommagement. Les contenus protégés peuvent

                                                                               DISPONIBLES                                                                                          notamment être identifiés par les  mentions  de
                                                                                                                                                 COLLECTE ET RECYCLAGE DES DÉCHETS   réserve suivantes : © ou « Tous droits réservés ».
                                                                               Afin de répondre aux exigences de la technologie BIM,              D’ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET       Les noms et logos apparaissant dans nos

                                                                                                                                                                                    catalogues et sites Internet sont des marques
                                                                               les références incontournables de DELABIE                         ÉLECTRONIQUES (DEEE) PROFESSIONNELS :  déposées. Ces signes distinctifs sont la
                                                                               ont été modélisées.                                               Conformément   aux   dispositions   du   Code   propriété exclusive de DELABIE ou de tiers ayant
                                                                                                                                                 de l’Environnement en matière  de Déchets
           ACS                                                                 Les fi chiers BIM sont téléchargeables à partir de la fiche         d’Équipements Électriques et Électroniques   concédé des droits à DELABIE. Toute utilisation,

           Attestation de Conformité Sanitaire.                                produit ou du datashare.                                          (DEEE)  professionnels  (Articles  R.543 172  reproduction totale ou partielle, ou imitation de ces
                                                                                                                                                                                    marques est interdite, sauf autorisation préalable
           Tous nos produits sont conformes                                                                                                      et suivants), nous assumons nos responsabilités
           à la directive DWD, à l’arrêté                                                                                                        en tant qu’adhérent ecosystem, en charge de la   et expresse de DELABIE.

           du 29/05/1997 modifié, à l’arrêté                                                                                                                                         L’altération et la modification des contenus ou leur

           du 25/06/2020 et à la circulaire du                                                                                                   collecte, de la dépollution et du recyclage des   utilisation  dans un  autre but que celui autorisé
           Ministère de la Santé DGS/SD7A2002                                                                                                    DEEE. L’éco-organisme ecosystem est agréé par   constituent une infraction aux droits de propriété
           N°571 du 25/11/2002.                                                                                                                  les pouvoirs publics.              de DELABIE ou des tiers. Dans les limites ci-après,
                                                                                                                                                                                                                          Reproduction interdite sans autorisation écrite
                                                                                                                                                                                           DELABIE Société par Actions Simplifiée au capital de 999.600 € - RCS 615 680 089 Amiens
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